Blason de Castelnou

Mentions Légales


Editeur


Mairie de Castelnou

Carrer Na Patore

66300 CASTELNOU - FRANCE



Téléphone : 04 68 53 45 72

Fax : 04 68 59 40 85


Responsable de la publication

Michel CAIL, troisième adjoint en collaboration avec Gilbert GUERNE, Premier Adjoint au Maire.


Commentaires, remarques et suggestions

Cliquer ici : commune de castelnou


Réalisation


Ce site a été conçu et réalisé pour la Ville de Castelnou par :

Olivier JEANNE - Mas Maurette - 66300 THUIR

Tél : 06 82 39 78 57


Mentions légales


Le site www.castelnou.com ou www.castelnou.fr est la propriété de la commune de Castelnou.


Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l’exercer adressez-vous à communedecastelnou@wanadoo.fr.


La Commune de Castelnou s’engage à préserver votre vie privée et à respecter les droits de ses utilisateurs. Ainsi l’utilisateur peut contrôler le flux et l’usage des informations qu’il nous transmet.


La Commune de Castelnou s’engage à collecter uniquement les données personnelles fournies volontairement lors de l’utilisation des services du site.


La Commune de Castelnou s’engage à ne jamais divulguer vos données personnelles à un tiers.


La Commune de Castelnou s’engage à vous permettre à tout moment d’avoir accès aux données personnelles vous concernant afin de les mettre à jour, de les supprimer ou de les modifier.


Pour plus d’informations sur vos droits : http://www.cnil.fr.


Liens pointant vers les contenus :


Le site www.castelnou.com ou www.castelnou.fr autorise d’autres sites Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


Reproduction des contenus :


Rappel : tous les contenus du site www.castelnou.com ou www.castelnou.fr font l’objet de droits d’auteur. Ils ne peuvent donc être reproduits sans autorisation préalable.


La reproduction d’un contenu du site, quel qu’il soit, doit obligatoirement être accompagnée :

- du nom de l’auteur (quand il est précisé)

- de la mention : « paru sur le site www.castelnou.com ou www.castelnou.fr ». Cette mention devra renvoyer, grâce à un lien hypertexte, au contenu original en ligne sur le site www.castelnou.com ou www.castelnou.fr. A la fin de chaque contenu devra également figurer la mention : « droits réservés. »


Informations légales :


Hébergement :

SARL WHD-RS

26 rue du four banal

57100 THIONVILLE